Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • Accueil
  • Vie municipale
    • Conseil Municipal
    • Comptes-rendus des Conseils municipaux
    • Démarches administratives
    • Commissions
    • Commissions communales
    • Employés de la municipalité
  • Vie pratique
    • Entreprises
    • Assistantes maternelles
    • Numéros utiles
    • Location salle des fêtes
    • Syndicat des eaux
    • Horaires des trains
  • Vie scolaire
  • Culture & Loisirs
    • Associations de la commune
    • Agenda des manifestations
  • Contact
Menu
  • Accueil
  • Vie municipale
    • Conseil Municipal
    • Comptes-rendus des Conseils municipaux
    • Démarches administratives
    • Commissions
    • Commissions communales
    • Employés de la municipalité
  • Vie pratique
    • Entreprises
    • Assistantes maternelles
    • Numéros utiles
    • Location salle des fêtes
    • Syndicat des eaux
    • Horaires des trains
  • Vie scolaire
  • Culture & Loisirs
    • Associations de la commune
    • Agenda des manifestations
  • Contact
  1. Professionnels
  2. Secteurs d'activité
  3. Arts et culture

Arts et culture

Statut d’artiste-auteur

  • Artiste-auteur : déclaration de début d'activité
  • Artiste-auteur : fiscalité (déclaration de revenus, TVA et CFE)
  • Artiste-auteur : affiliation et régime social
  • Contrat de cession de droits d'auteur

Spectacles

  • Récépissé d'entrepreneur de spectacles
  • Entrepreneur de spectacles : aide à l'emploi du plateau artistique (APAJ)

Édition - Vente de livres

  • Mentions obligatoires sur un livre papier ou numérique
  • Vente de livres : prix de vente, droit de retour, label

Questions / Réponses

  • Un artiste peut-il être micro-entrepreneur ?

Pour en savoir plus

  • Dispositifs d'aide à la recherche et au patrimoine en danse —Centre national de la danse (CND)
  • Fiche explicative d'un contrat de cession d'exploitation d'un spectacle —Centre national de la danse (CND)
  • Sécurité sociale des auteurs —Ministère de la culture

 

Le secrétariat de mairie est ouvert  :

- Les  lundis de 14h à 17h,

- Les mercredis de 9h à 12h

- Les jeudis de 9h à 12h et de 14h à 17h

- Les vendredis de 14h à 17h

MAIRIE DE VISSAC AUTEYRAC
1, Place Maurice Compte - Lachaud

43300 VISSAC-AUTEYRAC

facebooktwitterpinterestlinkedinImpression

CONTACT

Tel mairie  : 04 71 74 21 03

mail: mairie-vissac-auteyrac@orange.fr

Ecrire un email
  • Mentions Légales
Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation